Tous ces documents sont consultables en Mairie.
Délibération instaurant un Droit de Préemption Urbain du 5 mars 2018
Délibération d’approbation du PLU en date du 22 janvier 2018
2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables
3. Orientations d’aménagement et de programmation
4. Règlement
4.1. Règlement (partie écrite)
4.2. Documents graphiques
4.2.a Document graphique du règlement (échelle 1 / 2500)
4.2.b Secteurs d’assainissement collectif et non collectif
4.3. Carnet des emplacements réservés
5. Annexes
5.1. Servitudes d’Utilité Publique
5.2. Plan d’Exposition au Bruit (aérodrome Villefranche Tarare)
5.3. Annexes sanitaires
5.3.a Alimentation en Eau Potable
5.3.b Assainissement
5.3.c Déchets
5.3.d Electricité
5.4. Périmètre de sursis à statuer
5.5. Arrêté Préfectoral d’exposition au Plomb
6. Documents informatifs
Carte des aléas
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- Carte des aléas – Note de présentation
- Carte des aléas
- Le retrait-gonflement des argiles – Guide
- Le retrait-gonflement des argiles – Plan
- Cartographie des mouvements de terrain
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Enquête Publique du jeudi 26 octobre 2017 au lundi 27 novembre 2017
