Plan Local d’Urbanisme – PLU Approuvé

Tous ces documents sont consultables en Mairie.


Délibération d’approbation du PLU en date du 22 janvier 2018


PLAN LOCAL D’URBANISME

1. Rapport de présentation

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3. Orientations d’aménagement et de programmation

4. Règlement

4.2. Règlement (partie écrite)

4.2. Documents graphiques

4.2.a Document graphique du règlement (échelle 1 / 2500)

4.2.b Secteurs d’assainissement collectif et non collectif

4.3. Carnet des emplacements réservés

5. Annexes

5.1. Servitudes d’Utilité Publique

5.2. Plan d’Exposition au Bruit (aérodrome Villefranche Tarare)

5.3. Annexes sanitaires

5.3.a Alimentation en Eau Potable

5.3.b Assainissement

5.3.c Déchets

5.3.d Electricité

5.4. Périmètre de sursis à statuer

5.5. Arrêté Préfectoral d’exposition au Plomb

6. Documents informatifs

Carte des aléas


Enquête Publique du jeudi 26 octobre 2017 au lundi 27 novembre 2017


Les documents constitutifs du SCoT Beaujolais