Plan Local d’Urbanisme – PLU Approuvé

Tous ces documents sont consultables en mairie.


Délibération d’approbation du PLU en date du 22 janvier 2018


PLAN LOCAL D’URBANISME

1. Rapport de présentation

Annexe au Rapport de présentation – Eléments remarquables du patrimoine

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3. Orientations d’aménagement et de programmation

4. Règlement

4.1. Règlement (partie écrite)

4.2. Documents graphiques

4.2.a Document graphique du règlement (échelle 1/2 500)

4.2.b Secteurs d’assainissement collectif et non collectif

4.3. Carnet des emplacements réservés

5. Annexes

5.1. Servitudes d’Utilité Publique

SUP Liste

SUP Plan

5.2. Plan d’Exposition au Bruit (aérodrome Villefranche Tarare)

Arrêté 2010-109 portant approbation du PEB

Plan au 1/25 000ème

Rapport de présentation

5.3. Annexes sanitaires

5.3.a Alimentation en eau potable

Annexe sanitaire

Plan réseau

5.3.b Assainissement

Eaux pluviales

Notice et carte du zonage pluvial

Annexe 1. Plan des réseaux

Annexe 2. Plan des bassins versants

Annexe 3. Zonage pluvial

Eaux usées

Rapport final de synthèse

Carte de zonage d’assainissement

Plan général

5.3.c Déchets

5.3.d Electricité

5.4. Périmètre de sursis à statuer

5.5. Arrêté Préfectoral d’exposition au Plomb

6. Documents informatifs

Carte des aléas

Carte des aléas – Note de présentation

Carte des aléas

Le retrait-gonflement des argiles – Guide

Le retrait-gonflement des argiles – Plan

Cartographie des mouvements de terrain


Enquête Publique du jeudi 26 octobre 2017 au lundi 27 novembre 2017

Projet PLU Alix – RAPPORT du Commissaire enquêteur

Projet PLU Alix – CONCLUSIONS MOTIVEES du Commissaire enquêteur


Les documents constitutifs du SCoT Beaujolais