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Projet de Plan Local d’Urbanisme

Avis de mise à l’Enquête Publique du projet de Plan Local d’Urbanisme

Arrêté 17-23 de mise à l’Enquête Publique du projet de Plan Local d’Urbanisme


NOTE DE PRÉSENTATION ET AUTRES INFORMATIONS LIÉES À L’ENQUÊTE PUBLIQUE

Notice de présentation

Mention des textes qui régissent l’enquête publique

Avis des Personnes Publiques Associées sur le Projet de PLU

Bilan de la concertation

Autres autorisations

Délibérations


DOSSIER D’ ARRÊT DU PROJET DE PLAN LOCAL D’URBANISME

1. Rapport de présentation

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3. Orientations d’aménagement et de programmation

4. Règlement

4.1. Règlement (partie écrite)

4.2. Documents graphiques

4.2.a Document graphique du règlement (échelle 1/2 500)

4.2.b Secteurs d’assainissement collectif et non collectif

4.3. Carnet des emplacements réservés

5. Annexes

5.1. Servitudes d’Utilité Publique

SUP Liste

SUP Plan

5.2. Plan d’Exposition au Bruit (aérodrome Villefranche Tarare)

Arrêté 2010-109 portant approbation du PEB

Plan au 1/25 000ème

Rapport de présentation

5.3. Annexes sanitaires

5.3.a Alimentation en eau potable

Annexe sanitaire

Plan réseau

5.3.b Assainissement

Eaux pluviales

Notice et carte du zonage pluvial

Annexe 1. Plan des réseaux

Annexe 2. Plan des bassins versants

Annexe 3. Zonage pluvial

Eaux usées

Rapport final de synthèse

Carte de zonage d’assainissement

Plan général

5.3.c Déchets

5.3.d Electricité

5.4. Périmètre de sursis à statuer

5.5. Arrêté Préfectoral d’exposition au Plomb

6. Documents informatifs

Carte des aléas

Carte des aléas - Note de présentation

Carte des aléas

Le retrait-gonflement des argiles - Guide

Le retrait-gonflement des argiles - Plan

Cartographie des mouvements de terrain

 


Observations du Public reçues par messagerie électronique

Consulter les observations



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